En vertu deLa loi sur la confiance en l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, nous informons aux utilisateurs du site https://www.inamscreation.fr l’identité des différents responsables de publications pouvant leur servir ci nécessaire.
Mentions légales concernant le propriétaire du site internet.
- Siret : EN COURS
- Propriétaire : INAMS CREATION
- Contact mail : contact@inamscreation.fr
- Créateur : inamscreation.fr
- Editeur : INAMS CREATION – contact@inamscreation.fr
- Webmaster : Mes Douces Créations – contact@mesdoucescreations.com
Mentions légales concernant le responsable éditorial du site internet.
- Directeur de la publication : inamscreation.fr
- Responsable de la rédaction : inamscreation.fr
Mentions légales concernant l’hébergeur du site internet.
- Hébergeur : OVH- SAS
- Adresse : 2 rue Kellerman 59100 ROUBAIX
- Téléphone :1007
Données personnelles
- Les informations recueillies à partir de ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique destiné à : inamscreation.fr
- Dans l’exercice de la vente à distance sur le site, dont le destinataire est inamscreation.fr
- Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
- Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à : contact@inamscreation.fr en joignant un justificatif d’identité.
- Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Limitation de responsabilité
- Le site inamscreation.fr ne pourra être tenu responsable d’éventuelles publicités survenant sur son site.
- L’utilisateur de ce site s’engage à utiliser le site avec un matériel mis à jour, ne contenant pas virus.
- Nous déclinons également toutes responsabilités pour des dommages ou préjudices pouvant être lié à une mauvaise utilisation de ce site avec un matériel défectueux ou obsolète.
Contenu du site
- Le site inamscreation.fr est protégé par la loi Française et son contenu est strictement réservé aux droits d’auteur.
- Toutes utilisations même partielle sera passible de poursuite judiciaires.